Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Senizergues Pierre-André, De nationalité française

Numéro de dépôt :
3203383
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2023
Marque figurative de Senizergues Pierre-André

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 2003 par Senizergues Pierre-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est Senizergues Pierre-André, De nationalité française domicilié(e) 2912 Lafayette Road, Newport Beach - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203383.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2023.

Senizergues Pierre-André a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM , ETNIES , Emerica , , és , e etnies , es , éS , , E


Senizergues Pierre-André, De nationalité française - 2912 Lafayette Road, Newport Beach - États-Unis


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518828 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; chaussures de sport, bottes, sandales, chaussures de plage, chaussettes, vêtements en cuir et en imitation du cuir, chemises, maillots, tee-shirts, sweat-shirts, vestes, pull-overs, pantalons, shorts, ceintures, casquettes, bonnets.